Arrêté du 2 mars 1990

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VI. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les mots <<et aide soignant>> sont supprimés.

VII. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les rubriques suivantes sont ajoutées:

......................................................

Groupe IV (4)

......................................................

Groupe III (4) >>.

VIII. - Le texte du renvoi (1) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<< (1) Echelon exceptionnel accessible dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière. >> IX. - Le mot <<(2)>> et le texte du renvoi (2) sont supprimés.

X. - Au renvoi (5) les mots << infirmier soignant>> sont remplacés par les mots <<infirmier de classe normale>>.

XI. - Les mots <<(3)>>, <<(4)>> et <<(5)>> sont respectivement remplacés par les mots <<(2)>>, <<(3)>> et <<(4)>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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VI. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les mots <<et aide soignant>> sont supprimés.

VII. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les rubriques suivantes sont ajoutées:

......................................................

Groupe IV (4)

......................................................

Groupe III (4) >>.

VIII. - Le texte du renvoi (1) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<< (1) Echelon exceptionnel accessible dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière. >> IX. - Le mot <<(2)>> et le texte du renvoi (2) sont supprimés.

X. - Au renvoi (5) les mots << infirmier soignant>> sont remplacés par les mots <<infirmier de classe normale>>.

XI. - Les mots <<(3)>>, <<(4)>> et <<(5)>> sont respectivement remplacés par les mots <<(2)>>, <<(3)>> et <<(4)>>.

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