Arrêté du 2 mars 1990

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Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:

I. - Aux rubriques III et IV les mots: <<Groupe VI (3)>>, <<Groupe V (3)>> et <<Groupe IV (3)>> sont remplacés respectivement par les mots: <<Echelle 5>>, <<Echelle 4>> et <<Echelle 3>>.

II. - Le texte du renvoi (3) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<(3) Avec promotion dans le groupe de rémunération III bis dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:

I. - Aux rubriques III et IV les mots: <<Groupe VI (3)>>, <<Groupe V (3)>> et <<Groupe IV (3)>> sont remplacés respectivement par les mots: <<Echelle 5>>, <<Echelle 4>> et <<Echelle 3>>.

II. - Le texte du renvoi (3) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<(3) Avec promotion dans le groupe de rémunération III bis dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.>>

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