Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de la régie du musée
Résumé. L'article désigne le directeur central du service de santé des armées comme responsable de la régie créée pour gérer les recettes du musée.
L'ordonnateur auquel est rattachée la régie instituée au présent arrêté est le directeur central du service de santé des armées.