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Arrêté du 20 février 2009

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé15 avril 2012

Créé le 8 mars 2009 · Abrogé le 15 avril 2012

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 8 mars 2009 au samedi 14 avril 2012

Source : Légifrance