Arrêté du 20 juillet 2018

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les élections en vue du renouvellement du conseil régional de l'ordre des architectes de La Réunion et de Mayotte sont fixées au 5 novembre 2018 et, s'il y a lieu à un second tour, au 7 décembre 2018.
La date limite de dépôts des candidatures est fixée au 24 septembre 2018 à 18 heures, heure locale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates des élections pour le conseil régional des architectes

Résumé. Les élections pour renouveler le conseil régional des architectes de La Réunion et Mayotte sont prévues les 5 novembre et 7 décembre 2018, avec une date limite pour les candidatures fixée au 24 septembre.

Les élections en vue du renouvellement du conseil régional de l'ordre des architectes de La Réunion et de Mayotte sont fixées au 5 novembre 2018 et, s'il y a lieu à un second tour, au 7 décembre 2018.
La date limite de dépôts des candidatures est fixée au 24 septembre 2018 à 18 heures, heure locale.

Historique des versions

Source : Légifrance