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Arrêté du 20 juin 2003

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L'admission est ouverte aux candidats qui remplissent les conditions d'aptitude physique et de moralité exigées pour exercer la profession de marin.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 4 juillet 2003 · Abrogé le 1 septembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions pour devenir officier chef de quart machine

Résumé. Pour devenir officier chef de quart machine dans la marine marchande, il faut être en bonne santé et avoir un bon comportement.

L'admission est ouverte aux candidats qui remplissent les conditions d'aptitude physique et de moralité exigées pour exercer la profession de marin.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 juillet 2003 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance