Arrêté du 21 septembre 1998

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 4. - La sous-direction de l'archéologie comprend :

- le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche ;

- le bureau de l'archéologie préventive et de la méthodologie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 4. - La sous-direction de l'archéologie comprend :

- le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche ;

- le bureau de l'archéologie préventive et de la méthodologie.

Historique des versions

Source : Légifrance