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Arrêté du 22 août 2003

Article 9

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Article 9

Les modalités de l'évaluation certificative des unités complémentaires mentionnées à l'

article 8

(

Nouvelles spécialisations pour le brevet sportif automobile

)

Art. 8

Nouvelles spécialisations pour le brevet sportif automobile

Deux nouvelles spécialisations, la conduite sur glace et la conduite de loisir sur quad, sont ajoutées au brevet professionnel du sport automobile.

du présent arrêté sont précisées pour chaque unité par voie d'instruction.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 5 septembre 2003 · Abrogé le 31 juillet 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités d'évaluation des unités complémentaires en sport automobile

Résumé. L'article précise comment évaluer les unités complémentaires en sport automobile, comme la conduite sur glace ou en quad.

Les modalités de l'évaluation certificative des unités complémentaires mentionnées à l'article 8 (Nouvelles spécialisations pour le brevet sportif automobile) du présent arrêté sont précisées pour chaque unité par voie d'instruction.

Relations

cite

cite  Arrêté 2003-08-22 art. 8

Historique des versions

En vigueur du vendredi 5 septembre 2003 au samedi 30 juillet 2022

Source : Légifrance