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Arrêté du 22 août 2003

Article 8

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Article 8

Une unité complémentaire, prévue conformément aux termes de l'

article 7 du décret du 31 août 2001

précité, peut être associée à l'une des mentions de la spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Les deux unités complémentaires créées sont :

la conduite sur glace ;

la conduite de loisir sur quad.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 juillet 2022

Créé le 5 septembre 2003 · Abrogé le 31 juillet 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelles spécialisations pour le brevet sportif automobile

Résumé. Deux nouvelles spécialisations, la conduite sur glace et la conduite de loisir sur quad, sont ajoutées au brevet professionnel du sport automobile.

Une unité complémentaire, prévue conformément aux termes de l'article 7 du décret du 31 août 2001 précité, peut être associée à l'une des mentions de la spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Les deux unités complémentaires créées sont :

  • la conduite sur glace ;
  • la conduite de loisir sur quad.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 5 septembre 2003 au samedi 30 juillet 2022

Source : Légifrance