Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 13
Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014
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'Maîtrise des risques': sécurité et environnement dans la marine
Le bureau "maîtrise des risques", relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvre plus particulièrement dans le domaine fonctionnel de la sécurité nucléaire, de la protection de l'environnement, de la sécurité classique et de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail.