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Arrêté du 22 août 2006

portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine

Abrogé19 mai 2014
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'état-major de la marine

Résumé. L'état-major de la marine est organisé en bureaux sous l'autorité du major général et d'autres structures dirigées par les membres du comité exécutif.

L'état-major de la marine est constitué :

- de bureaux placés sous l'autorité directe du major général de la marine ;

-de bureaux ou de structures relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.

Abrogé19 mai 2014

En vigueur du 1 septembre 2006 au 2 juillet 2010, puis du 1 septembre 2010 au 18 mai 2014

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Organisation des bureaux de la marine

Résumé. La marine organise ses bureaux sous l'autorité du major général.

Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major général de la marine :

- le bureau " pilotage " ;

- le bureau " réformes, organisation, et affaires juridiques" ;

- le bureau "autorités de domaines transverses - centre de concepts et de doctrines de la marine" .

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation des bureaux de l'état-major de la marine

Résumé. L'état-major de la marine comprend des bureaux spécialisés dans les opérations aéronavales, comme la gestion de l'État en mer et les études opérationnelles.

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans les domaines fonctionnels des opérations aéronavales :

- le bureau " action de l'Etat en mer " ;

- le bureau " études opérationnelles " ;

- le bureau " droit de la mer et événements de mer " ;

- le bureau " opérations aéronavales " ;

Ces bureaux constituent l'état-major des opérations de la marine.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation des bureaux de la marine pour les plans et programmes

Résumé. L'article liste les bureaux et structures de la marine qui travaillent sur les plans, programmes, systèmes d'information et projets d'armement.

Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des plans et des programmes :

-le bureau " expertise " ;

-le bureau " cohérence organique " ;

-le bureau " stratégie et politique " ;

-le bureau " systèmes d'information et de communication ".

-le collège des officiers de cohérence d'état-major ;

-les structures de projets, qui correspondent à des opérations d'armement et dont la liste fait l'objet d'une décision du major général de la marine.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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Bureaux de la marine pour les ressources humaines

Résumé. La marine a plusieurs bureaux pour gérer les employés et leurs salaires.

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des ressources humaines :

- le bureau "condition du personnel de la marine" ;

- le bureau "effectifs militaires" ;

- le bureau "personnel civil" ;

- le bureau "pilotage de la masse salariale" ;

- le bureau "politique des ressources humaines" ;

- le bureau "systèmes d'information d'administration et de gestion".

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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Organisation des bureaux de soutien et de finances de la marine

Résumé. L'article liste les bureaux de la marine qui s'occupent des finances et du maintien en condition opérationnelle.

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau " finances " ;

- le bureau " infrastructure " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - transverse " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - aéronautique " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - naval ".

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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'Maîtrise des risques': sécurité et environnement dans la marine

Résumé. Le bureau 'maîtrise des risques' de la marine s'occupe de la sécurité nucléaire, de la protection de l'environnement et des conditions de travail.

Le bureau "maîtrise des risques", relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvre plus particulièrement dans le domaine fonctionnel de la sécurité nucléaire, de la protection de l'environnement, de la sécurité classique et de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail.

Créé le 25 septembre 2013 · Abrogé le 19 mai 2014

La "cellule de coopération bilatérale", relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvre plus particulièrement dans le domaine des questions internationales intéressant la marine.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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'Pilotage': Gestion des Moyens de Fonctionnement

Résumé. Le bureau 'pilotage' est responsable des moyens de fonctionnement dans la marine.

Les moyens de fonctionnement relèvent de l'officier chef du bureau "pilotage".

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation de la marine

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de l'état-major de la marine est annulé.

L'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté pour la marine

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2006 pour réorganiser l'état-major de la marine.

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur au 1er septembre 2006.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

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Publication d'un nouvel arrêté pour l'organisation de la marine

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser l'état-major de la marine, en remplaçant un ancien arrêté.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du vendredi 1 septembre 2006 au dimanche 18 mai 2014

Arrêté du 22 août 2006
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