Abrogé19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 13
Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
'Pilotage': Gestion des Moyens de Fonctionnement
Résumé. Le bureau 'pilotage' est responsable des moyens de fonctionnement dans la marine.
Les moyens de fonctionnement relèvent de l'officier chef du bureau "pilotage".