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Arrêté du 22 décembre 2009

Article 1

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Article 1

Il est créé la spécialité « cultures marines » de brevet d'études professionnelles maritimes, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Abrogé8 novembre 2014

Créé le 5 avril 2010 · Abrogé le 8 novembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un nouveau diplôme maritime

Résumé. Un nouveau diplôme, le brevet d'études professionnelles maritimes spécialisé dans les cultures marines, est créé.

Il est créé la spécialité « cultures marines » de brevet d'études professionnelles maritimes, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 avril 2010 au vendredi 7 novembre 2014

Source : Légifrance