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Suppression de la spécialité « cultures marines »
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
ARRÊTÉ du 24 octobre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 22 décembre 2009 (Ab)
Création d'un nouveau diplôme maritime
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 1 (Ab)
Création d'une nouvelle spécialité de brevet maritime
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 2 (Ab)
Examen du brevet d'études professionnelles maritimes en cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 3 (Ab)
Dispense d'épreuves pour le brevet de cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 6 (Ab)
Nouvel examen pour le brevet de cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 7 (Ab)
Suppression du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 8 (Ab)
Modification du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 9 (Ab)
Conditions d'obtention du brevet d'études professionnelles maritimes en cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 4 (Ab)
Report des notes entre examens de cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 5 (Ab)