Arrêté du 22 juillet 2004

Article 3

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Article 3

L'indice ATMO est le résultat agrégé de la surveillance de quatre polluants. Il est égal au plus grand des quatre sous-indices de ces substances polluantes définis aux points a à d ci-dessous :
a) Le sous-indice relatif au dioxyde de soufre est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations de dioxyde de soufre mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe I ;
b) Le sous-indice relatif au dioxyde d'azote est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations de dioxyde d'azote mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe II ;
c) Le sous-indice relatif à l'ozone est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations en ozone mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe III ;
d) Le sous-indice relatif aux particules est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations en particules mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe IV.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021

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L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'air

Résumé. L'indice ATMO mesure la qualité de l'air en évaluant quatre polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d'azote, ozone et particules) sur une échelle de 1 à 10.

L'indice ATMO est le résultat agrégé de la surveillance de quatre polluants. Il est égal au plus grand des quatre sous-indices de ces substances polluantes définis aux points a à d ci-dessous :
a) Le sous-indice relatif au dioxyde de soufre est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations de dioxyde de soufre mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe I ;
b) Le sous-indice relatif au dioxyde d'azote est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations de dioxyde d'azote mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe II ;
c) Le sous-indice relatif à l'ozone est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations en ozone mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe III ;
d) Le sous-indice relatif aux particules est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations en particules mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air) et à l'annexe IV.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 novembre 2004 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance