Vu le décret n° 98-360 du 6 mai 1998 modifié relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites, notamment son article 7 ;
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Indices de qualité de l'air : communication et calcul
Résumé. Les indices de qualité de l'air, allant de 1 à 10, informent simplement sur la qualité de l'air dans une zone donnée pour une journée.
a) Les indices de qualité de l'air requis par l'article 7 (Abolition des anciens arrêtés sur l'indice de la qualité de l'air)Art. 7Abolition des anciens arrêtés sur l'indice de la qualité de l'airUn arrêté abroge deux anciens textes sur l'indice de la qualité de l'air, remplacés par un nouveau système. (c) du décret n° 98-360 du 6 mai 1998 susvisé sont des outils de communication qui permettent de décrire périodiquement sous une forme simple (qualificatif, chiffre) l'état global de la qualité de l'air dans une agglomération ou aire géographique donnée. Ces indices ne sont pas des outils de déclenchement ou de gestion des actions prévues par le titre II du décret n° 98-360 du 6 mai 1998 ; b) Les indices de la qualité de l'air requis par l'article 7 (Abolition des anciens arrêtés sur l'indice de la qualité de l'air)Art. 7Abolition des anciens arrêtés sur l'indice de la qualité de l'airUn arrêté abroge deux anciens textes sur l'indice de la qualité de l'air, remplacés par un nouveau système. (c) du décret n° 98-360 du 6 mai 1998 sont des nombres entiers compris entre 1 et 10. Ces indices sont calculés pour une journée et pour une zone géographique retenues par l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air territorialement compétente.
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Indice de qualité de l'air dans les agglomérations
Résumé. Dans les grandes villes, un indice de qualité de l'air (ATMO) est obligatoire et mesure quatre polluants, tandis que dans les plus petites zones, un indice simplifié (IQA) peut être calculé en fonction des équipements disponibles.
a) Un indice de qualité de l'air est obligatoirement calculé dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants, telles que définies dans l'annexe II du décret n° 98-360 du 6 mai 1998 susvisé, par l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air territorialement compétente. La zone géographique de référence est alors celle définie dans l'annexe III du décret n° 98-360 du 6 mai 1998. L'indice calculé prend alors l'appellation d'« indice ATMO ». Cet indice est calculé conformément aux dispositions de l'article 3 (L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'air)Art. 3L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'airL'indice ATMO mesure la qualité de l'air en évaluant quatre polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d'azote, ozone et particules) sur une échelle de 1 à 10. du présent arrêté ; b) Un indice de qualité de l'air peut être calculé dans des agglomérations ou des zones géographiques de moins de 100 000 habitants, telles que définies dans l'annexe II du décret n° 98-360 du 6 mai 1998, par l'association agréée pour la surveillance de la qualité de l'air territorialement compétente. L'indice calculé prend alors l'appellation d'IQA, « indice de qualité de l'air simplifié ». Cet indice est calculé conformément aux dispositions de l'article 4 (Calcul de l'indice de qualité de l'air simplifié)Art. 4Calcul de l'indice de qualité de l'air simplifiéL'indice de qualité de l'air simplifié (IQA) est calculé en surveillant un à quatre polluants selon la zone, et il correspond au plus grand des sous-indices mesurés. du présent arrêté.
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'air
Résumé. L'indice ATMO mesure la qualité de l'air en évaluant quatre polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d'azote, ozone et particules) sur une échelle de 1 à 10.
L'indice ATMO est le résultat agrégé de la surveillance de quatre polluants. Il est égal au plus grand des quatre sous-indices de ces substances polluantes définis aux points a à d ci-dessous : a) Le sous-indice relatif au dioxyde de soufre est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations de dioxyde de soufre mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air)Art. 5Mesure et calcul des indices de qualité de l'airL'article explique comment mesurer et calculer les indices de qualité de l'air en utilisant des stations fixes pour surveiller les polluants. et à l'annexe I ; b) Le sous-indice relatif au dioxyde d'azote est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations de dioxyde d'azote mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air)Art. 5Mesure et calcul des indices de qualité de l'airL'article explique comment mesurer et calculer les indices de qualité de l'air en utilisant des stations fixes pour surveiller les polluants. et à l'annexe II ; c) Le sous-indice relatif à l'ozone est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations en ozone mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air)Art. 5Mesure et calcul des indices de qualité de l'airL'article explique comment mesurer et calculer les indices de qualité de l'air en utilisant des stations fixes pour surveiller les polluants. et à l'annexe III ; d) Le sous-indice relatif aux particules est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations en particules mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 5 (Mesure et calcul des indices de qualité de l'air)Art. 5Mesure et calcul des indices de qualité de l'airL'article explique comment mesurer et calculer les indices de qualité de l'air en utilisant des stations fixes pour surveiller les polluants. et à l'annexe IV.
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Calcul de l'indice de qualité de l'air simplifié
Résumé. L'indice de qualité de l'air simplifié (IQA) est calculé en surveillant un à quatre polluants selon la zone, et il correspond au plus grand des sous-indices mesurés.
a) L'indice de qualité de l'air simplifié est le résultat agrégé de la surveillance de un, deux, trois ou quatre polluants, en fonction de l'équipement de surveillance de la qualité de l'air déployé dans la zone géographique considérée ; b) L'indice de qualité de l'air simplifié est égal au plus grand des sous-indices des substances polluantes effectivement mesurées dans la zone géographique considérée ; c) Les sous-indices correspondants sont calculés comme indiqué aux points a à d de l'article 3 (L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'air)Art. 3L'indice ATMO pour mesurer la qualité de l'airL'indice ATMO mesure la qualité de l'air en évaluant quatre polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d'azote, ozone et particules) sur une échelle de 1 à 10. du présent arrêté.
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mesure et calcul des indices de qualité de l'air
Résumé. L'article explique comment mesurer et calculer les indices de qualité de l'air en utilisant des stations fixes pour surveiller les polluants.
a) La mesure des concentrations dans l'air des quatre polluants entrant dans le calcul des indices de qualité de l'air est réalisée conformément aux dispositions fixées par l'arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air et à l'information du public ;
b) Pour calculer les indices de la qualité de l'air sur la zone géographique de référence, l'association agréée sélectionne des stations fixes de telle sorte que la moyenne des mesures réalisées par ces stations soit représentative des concentrations et de leur évolution sur l'ensemble de la zone. Pour le dioxyde de soufre, lorsque les concentrations sont proches du seuil de détection, le recours aux stations fixes n'est pas nécessaire ;
c) Un guide établi conjointement par le ministère en charge de l'environnement et le Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air précise les modalités pratiques de sélection de ces stations.
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Système d'indice de qualité de l'air
Résumé. Un système de codes couleurs et de qualificatifs est utilisé pour indiquer la qualité de l'air, allant du vert (très bon) au rouge (très mauvais).
Un système de qualificatifs et de codes couleur est associé aux dix valeurs de l'indice de la qualité de l'air conformément au tableau ci-après :
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition des anciens arrêtés sur l'indice de la qualité de l'air
Résumé. Un arrêté abroge deux anciens textes sur l'indice de la qualité de l'air, remplacés par un nouveau système.
Les arrêtés des 10 janvier 2000 relatif à l'indice de la qualité de l'air et 25 juillet 2001 portant sur l'indice de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) sont abrogés.
Créé le 26 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un arrêté sur la qualité de l'air
Résumé. Un arrêté du 25 novembre 2004 confie au directeur de la prévention des pollutions et des risques la tâche de le mettre en œuvre, tout en abrogeant les anciens arrêtés sur l'indice de qualité de l'air.
Le directeur de la prévention des pollutions et des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.