Abrogé1 septembre 2019
Abrogé par Arrêté du 2 mai 2019 - art. 2 (VD)
Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur des grilles horaires pour la série STAV
Résumé. Un arrêté fixe les grilles horaires pour les enseignements de la série STAV, avec une entrée en vigueur le 1er septembre 2019.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.