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Arrêté du 22 mars 2019

fixant les grilles horaires de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique

Abrogé1 septembre 2019
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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 336-1 (Obtention du baccalauréat technologique) à D.336-14 (Conservation des notes pour les candidats en situation de handicap) ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2018 (Arrêté du 31 juillet 2018 sur la série STAV au lycée) portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 12 février 2019,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2019

Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Grilles horaires pour la série STAV

Résumé. Un arrêté fixe les horaires des cours obligatoires pour la série STAV, incluant les enseignements communs et spécialisés.

Les annexes du présent arrêté fixent les grilles horaires relatives aux enseignements obligatoires pour chacun des domaines technologiques de la série STAV : enseignements communs et des enseignements de spécialités (1).

Abrogé1 septembre 2019

Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019

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Grilles horaires pour les domaines technologiques de la série STAV

Résumé. Un arrêté fixe les horaires d'enseignement pour chaque domaine technologique de la série STAV.

Chaque annexe correspond à la grille horaire pour un des domaines technologiques de la série STAV suivants :

  • aménagement ;
  • production ;
  • agroéquipement ;
  • services ;
  • transformation.

Abrogé1 septembre 2019

Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019

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Entrée en vigueur des grilles horaires pour la série STAV

Résumé. Un arrêté fixe les grilles horaires pour les enseignements de la série STAV, avec une entrée en vigueur le 1er septembre 2019.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.

Abrogé1 septembre 2019

Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019

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Abrogation d'un arrêté sur les grilles horaires de la série STAV

Résumé. Un arrêté du 26 février 2013 sur les horaires de la série STAV au bac techno agricole est annulé.

A compter de cette date, l'arrêté du 26 février 2013 fixant les grilles horaires de la série STAV « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole est abrogé.

Abrogé1 septembre 2019

Créé le 30 mars 2019 · Abrogé le 1 septembre 2019

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Nouvelle grille horaire pour le bac techno STAV

Résumé. Un arrêté fixe les nouvelles grilles horaires pour le baccalauréat technologique STAV, remplaçant l'ancien arrêté de 2013.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé1 septembre 2019

Fait le 22 mars 2019.

Didier Guillaume

(1) Les annexes peuvent aussi être consultées sur le site www.chlorofil.fr.

En vigueur du samedi 30 mars 2019 au samedi 31 août 2019

Arrêté du 22 mars 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe