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Suppression de l'arrêté du 6 janvier 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2023Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 23 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2023
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2023Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 6 janvier 2023 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 6 janvier 2023
Liste des sections internationales pour le BFI fixée
Arrêté du 6 janvier 2023 · art. 1 (Ab)
Nouveaux règlements pour les sections internationales dès la rentrée 2023
Arrêté du 6 janvier 2023 · art. 3 (Ab)
Nouvelle liste des sections internationales pour le BFI
Arrêté du 6 janvier 2023 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 6 janvier 2023