Arrêté du 23 septembre 2020

Article 12

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Article 12

I. - L'évaluation des connaissances et des compétences est réalisée à l'issue de chaque semestre :
1° Soit par un contrôle continu ;
2° Soit par un examen terminal ;
3° Soit par la combinaison des modes d'évaluation prévues aux précédents 1° et 2°.
Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats à l'étudiant.
II. - Les modalités d'évaluation doivent prévoir deux sessions d'examen. La seconde session concerne les rattrapages des deux semestres précédents. Elle se déroule, en fonction de la date de rentrée, au plus tard en septembre.
Lorsqu'une unité d'enseignement a été présentée aux deux sessions, la seconde note est retenue.
En cas d'absence à une épreuve évaluant la ou les unités d'enseignement, les étudiants sont admis à se présenter à la session suivante. En cas d'absence à la seconde session, l'étudiant est considéré comme n'ayant pas validé l'unité d'enseignement.
III. - Le jury prévu à l'article 20 (Composition du jury pour l'attribution d'un diplôme) du présent arrêté se prononce sur la validation de chaque semestre.

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En vigueur depuis le 25 septembre 2020

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Modalités d'évaluation en formation

Résumé. Les étudiants sont évalués à la fin de chaque semestre par des contrôles continus, des examens finaux ou une combinaison des deux.

I. - L'évaluation des connaissances et des compétences est réalisée à l'issue de chaque semestre :
1° Soit par un contrôle continu ;
2° Soit par un examen terminal ;
3° Soit par la combinaison des modes d'évaluation prévues aux précédents 1° et 2°.
Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats à l'étudiant.
II. - Les modalités d'évaluation doivent prévoir deux sessions d'examen. La seconde session concerne les rattrapages des deux semestres précédents. Elle se déroule, en fonction de la date de rentrée, au plus tard en septembre.
Lorsqu'une unité d'enseignement a été présentée aux deux sessions, la seconde note est retenue.
En cas d'absence à une épreuve évaluant la ou les unités d'enseignement, les étudiants sont admis à se présenter à la session suivante. En cas d'absence à la seconde session, l'étudiant est considéré comme n'ayant pas validé l'unité d'enseignement.
III. - Le jury prévu à l'article 20 (Composition du jury pour l'attribution d'un diplôme) du présent arrêté se prononce sur la validation de chaque semestre.

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En vigueur depuis le vendredi 25 septembre 2020

Source : Légifrance