Arrêté du 23 septembre 2020

Article 13

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Article 13

I. - Pour les étudiants qui ont validé les deux premiers semestres et ont obtenu 60 crédits ECTS, le passage en deuxième année est de droit.
Pour les étudiants qui n'ont pas validé les deux premiers semestres et ont obtenu entre 48 et 59 crédits ECTS le chef d'établissement, après consultation de la commission pédagogique de la formation, prononce soit le redoublement, soit le passage dans l'année supérieure. Dans ce dernier cas, les unités d'enseignement non validées en première année doivent être validées en deuxième année.
Pour les étudiants qui n'ont pas validé les deux premiers semestres et ont obtenu moins de 48 crédits ECTS, le chef d'établissement, après consultation de la commission pédagogique de la formation, prononce, soit le redoublement, soit l'exclusion de la formation. Les étudiants autorisés à redoubler conservent le bénéfice des unités d'enseignement validées.
II. - Pour les étudiants qui ont été autorisés à redoubler la première année de formation et ont validé les crédits ECTS correspondant aux stages prévus à l'article 5 (Organisation des études en imagerie médicale) du présent arrêté, la réalisation d'un stage complémentaire dont la finalité est de maintenir le niveau de compétence professionnelle des étudiants concernés est obligatoire.
Les modalités de ce stage complémentaire sont définies par la commission pédagogique de la formation. Ce stage complémentaire ne donne lieu à l'obtention d'aucun crédit ECTS.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 25 septembre 2020

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Passage en deuxième année et redoublement

Résumé. Les étudiants peuvent passer en deuxième année s'ils ont validé leurs deux premiers semestres, sinon le chef d'établissement décide de leur sort selon leurs crédits ECTS.

I. - Pour les étudiants qui ont validé les deux premiers semestres et ont obtenu 60 crédits ECTS, le passage en deuxième année est de droit.
Pour les étudiants qui n'ont pas validé les deux premiers semestres et ont obtenu entre 48 et 59 crédits ECTS le chef d'établissement, après consultation de la commission pédagogique de la formation, prononce soit le redoublement, soit le passage dans l'année supérieure. Dans ce dernier cas, les unités d'enseignement non validées en première année doivent être validées en deuxième année.
Pour les étudiants qui n'ont pas validé les deux premiers semestres et ont obtenu moins de 48 crédits ECTS, le chef d'établissement, après consultation de la commission pédagogique de la formation, prononce, soit le redoublement, soit l'exclusion de la formation. Les étudiants autorisés à redoubler conservent le bénéfice des unités d'enseignement validées.
II. - Pour les étudiants qui ont été autorisés à redoubler la première année de formation et ont validé les crédits ECTS correspondant aux stages prévus à l'article 5 (Organisation des études en imagerie médicale) du présent arrêté, la réalisation d'un stage complémentaire dont la finalité est de maintenir le niveau de compétence professionnelle des étudiants concernés est obligatoire.
Les modalités de ce stage complémentaire sont définies par la commission pédagogique de la formation. Ce stage complémentaire ne donne lieu à l'obtention d'aucun crédit ECTS.

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En vigueur depuis le vendredi 25 septembre 2020

Source : Légifrance