Arrêté du 24 août 2017

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre I, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1) L'intitulé du paragraphe « c) RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX » devient « c) RESOLUTE INTEGRITY ».
2) Dans le c), la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est remplacée par : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
3) Les codes 3127050, 3115181, 3136450, 3121075, 3160626 et 3122689, relatifs à RESOLUTE ONYX, sont supprimés du paragraphe c) et sont insérés dans le paragraphe d) dans une nouvelle rubrique « Société MEDTRONIC France (Medtronic) ».
4) L'intitulé du paragraphe « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » devient « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX ».
5) Dans le paragraphe d), la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est remplacée par : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».

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Modification de la liste des stents remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des stents remboursables, en supprimant RESOLUTE ONYX d'une catégorie et l'ajoutant à une autre.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre I, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1) L'intitulé du paragraphe « c) RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX » devient « c) RESOLUTE INTEGRITY ».
2) Dans le c), la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE INTEGRITY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est remplacée par : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
3) Les codes 3127050, 3115181, 3136450, 3121075, 3160626 et 3122689, relatifs à RESOLUTE ONYX, sont supprimés du paragraphe c) et sont insérés dans le paragraphe d) dans une nouvelle rubrique « Société MEDTRONIC France (Medtronic) ».
4) L'intitulé du paragraphe « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY » devient « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX ».
5) Dans le paragraphe d), la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO et SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est remplacée par : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».

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