Arrêté du 24 avril 2009

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Les animaux de l'espèce équine élevés ou utilisés en France sont regroupés en races de :
1° Chevaux de sang : ce type racial comprend les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
2° Chevaux de trait ;
3° Poneys.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des chevaux en France

Résumé. Les chevaux en France sont classés en trois catégories : de course/selle, de trait et poneys.

Les animaux de l'espèce équine élevés ou utilisés en France sont regroupés en races de :
1° Chevaux de sang : ce type racial comprend les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
2° Chevaux de trait ;
3° Poneys.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2010

Source : Légifrance