Arrêté du 24 juillet 2013

Article 5

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Article 5

Toute revalidation nécessite de satisfaire aux normes médicales d'aptitude physique requises pour la navigation fixées par le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015.

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En vigueur depuis le 2 août 2013 · Dernière version le 16 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle médical obligatoire pour la revalidation des titres maritimes

Résumé. Pour renouveler un titre de marin, il faut passer un contrôle médical pour vérifier qu'on est en bonne santé.

Toute revalidation nécessite de satisfaire aux normes médicales d'aptitude physique requises pour la navigation fixées par le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 16 mars 2016

Modifié parArrêté du 2 mars 2016art. 4 (V) : Remplacement d'un arrêté sur l'aptitude physique des marins

En résumé. La référence pour les normes médicales d'aptitude physique requises pour la navigation a été mise à jour, passant d'un arrêté de 1986 à un décret de 2015.

En vigueur du vendredi 2 août 2013 au mardi 15 mars 2016

Source : Légifrance