En vigueur depuis le 2 août 2013 · Dernière version le 16 mars 2016
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Contrôle médical obligatoire pour la revalidation des titres maritimes
Toute revalidation nécessite de satisfaire aux normes médicales d'aptitude physique requises pour la navigation fixées par le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015.