ARRÊTÉ du 24 juillet 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 21 mars 2012 susvisé (Homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne) est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du plan-masse pour l'urbanisme

Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien pour réguler l'urbanisme.

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 21 mars 2012 susvisé (Homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne) est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

Historique des versions

Source : Légifrance