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Arrêté du 25 mai 2005

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 28 mai 2005 · Abrogé le 1 novembre 2025

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Fixation des indemnités pour services hospitaliers nocturnes

Résumé. Un arrêté fixe les taux horaires des indemnités pour les services de nuit dans les hôpitaux.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 28 mai 2005 au vendredi 31 octobre 2025

Source : Légifrance