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Suppression des articles d'un arrêté de mai
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 28 octobre 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 25 mai 2005 (VT)
Augmentation du taux horaire pour les services hospitaliers nocturnes intenses
Arrêté du 25 mai 2005 · art. 2 (VT)
Indemnité pour service hospitalier nocturne
Arrêté du 25 mai 2005 · art. 1 (VT)
Fixation des indemnités pour services hospitaliers nocturnes
Arrêté du 25 mai 2005 · art. 3 (VT)