Arrêté du 26 juin 2019
Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE
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Surveillance de l'exposition aux radiations au travail
Résumé. Les entreprises doivent surveiller et enregistrer l'exposition aux radiations de leurs employés, en utilisant des dosimètres et en partageant les résultats.
En vigueur depuis le mercredi 1 juillet 2020
Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE
Section 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétrique
Section 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle
Section 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnel
Section 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelle
Section 5 : Exposition en situation d'urgence radiologique