III. - Association des amis et des parents d'enfants inadaptés, APEI Les Papillons blancs, IME, CAFS d'Holnon, 02100 Saint-Quentin
Accord d'établissement du 23 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 26 mai 2000
III. - Association des amis et des parents d'enfants inadaptés, APEI Les Papillons blancs, IME, CAFS d'Holnon, 02100 Saint-Quentin
Accord d'établissement du 23 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association des amis et des parents d'enfants inadaptés, APEI Les Papillons blancs, IME, CAFS d'Holnon, 02100 Saint-Quentin
Accord d'établissement du 23 septembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance