II. - Association des amis et des parents d'enfants inadaptés,
APEI Les Papillons blancs, CAT L'Envol, 02100 Saint-Quentin
Accord d'établissement du 29 octobre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 26 mai 2000
II. - Association des amis et des parents d'enfants inadaptés,
APEI Les Papillons blancs, CAT L'Envol, 02100 Saint-Quentin
Accord d'établissement du 29 octobre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
II. - Association des amis et des parents d'enfants inadaptés,
APEI Les Papillons blancs, CAT L'Envol, 02100 Saint-Quentin
Accord d'établissement du 29 octobre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance