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Arrêté du 27 avril 2014

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé26 septembre 2024
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles sur l'organisation de l'état-major de la marine

Résumé. L'article supprime plusieurs articles d'un arrêté de 2006 concernant l'organisation de l'état-major de la marine.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2006Art. 1 : Organisation de l'état-major de la marine
→ Version 3
Arrêté du 22 août 2006Art. 16Arrêté du 22 août 2006Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 1, Art. 16, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE., Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 13, Art. 14, Art. 15
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
Abrogé26 septembre 2024

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 26 septembre 2024

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Publication d'un arrêté concernant la marine

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel, confiant au chef d'état-major de la marine sa mise en œuvre.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le jeudi 26 septembre 2024

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au mercredi 25 septembre 2024

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 13
Article 14