Arrêté du 27 décembre 2013

Section 1 : Généralités

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des accidents dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent identifier les risques d'incendie ou d'explosion, avoir des documents sur les produits dangereux et garder leurs locaux propres pour éviter les accidents.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Identification des zones à risque dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent identifier les zones à risque d'incendie ou d'explosion dans leurs installations.

L'exploitant recense, sous sa responsabilité, les parties de l'installation qui en raison de la présence de gaz (notamment en vue de chauffage) ou de liquides inflammables sont susceptibles de prendre feu ou de conduire à une explosion.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Documents de sécurité pour prévenir les accidents

Résumé. Les exploitants doivent avoir des documents sur les produits dangereux, comme les fiches de sécurité, pour prévenir les accidents.

Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant dispose des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité. Ces documents sont intégrés au registre des risques mentionné à l'article 14 (Entretien des installations électriques et techniques).

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Entretien des locaux pour prévenir les risques

Résumé. Les locaux doivent être propres et bien entretenus pour éviter les dangers comme les amas de matières dangereuses, les poussières, ou la prolifération d'insectes et de rongeurs.

Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.
Toutes dispositions sont prises aussi souvent que nécessaire pour empêcher la prolifération des insectes et des rongeurs, ainsi que pour en assurer la destruction.

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Section 1 : Généralités
Article 8
Article 9
Article 10