En vigueur depuis le 16 novembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des règles aux appareils analogiques
Résumé. Cet article précise que les règles de réparation et de vérification s'appliquent uniquement aux appareils analogiques.
Le présent titre s'applique à la seule génération analogique.