Arrêté du 27 octobre 2025

Article 8

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Article 8

Dans le présent titre, la réparation consiste en une intervention sur un chronotachygraphe, avec ou sans bris de scellement, sans toutefois qu'une telle intervention ne donne lieu au remplacement intégral du chronotachygraphe.
Cette réparation est suivie d'une vérification primitive des instruments réparés.

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En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Réparation et vérification des chronotachygraphes

Résumé. Un article qui explique comment réparer un chronotachygraphe sans le remplacer complètement, suivi d'une vérification.

Dans le présent titre, la réparation consiste en une intervention sur un chronotachygraphe, avec ou sans bris de scellement, sans toutefois qu'une telle intervention ne donne lieu au remplacement intégral du chronotachygraphe.
Cette réparation est suivie d'une vérification primitive des instruments réparés.

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