Arrêté du 27 octobre 2025

Titre III : RÉPARATION ET VÉRIFICATION PRIMITIVE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de réparation et vérification des chronotachygraphes analogiques

Résumé. Les règles pour réparer et vérifier les chronotachygraphes analogiques, en s'assurant qu'ils fonctionnent correctement après réparation.

En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Application des règles aux appareils analogiques

Résumé. Cet article précise que les règles de réparation et de vérification s'appliquent uniquement aux appareils analogiques.

Le présent titre s'applique à la seule génération analogique.

En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Réparation et vérification des chronotachygraphes

Résumé. Un article qui explique comment réparer un chronotachygraphe sans le remplacer complètement, suivi d'une vérification.

Dans le présent titre, la réparation consiste en une intervention sur un chronotachygraphe, avec ou sans bris de scellement, sans toutefois qu'une telle intervention ne donne lieu au remplacement intégral du chronotachygraphe.
Cette réparation est suivie d'une vérification primitive des instruments réparés.

En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Vérification des chronotachygraphes réparés

Résumé. La vérification des chronotachygraphes réparés se fait selon des règles précises pour s'assurer qu'ils fonctionnent correctement.

La vérification primitive des instruments réparés est réalisée en application du chapitre VI.1 de l'annexe I du règlement (UE) n° 165/2014 susvisé.
Elle comprend les examens et essais définis aux chapitres 1er et 2 de l'annexe I.

En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Réparation et vérification des chronotachygraphes

Résumé. Les réparations et vérifications des chronotachygraphes analogiques doivent être faites par un réparateur agréé.

La réparation et la vérification primitive des instruments réparés sont réalisées par un réparateur agréé visé à l'article 29 (Conditions d'agrément pour les réparateurs de chronotachygraphes).

En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Tolérances maximales pour les erreurs dans la réparation des chronotachygraphes

Résumé. L'article précise les tolérances maximales pour les erreurs lors de la réparation des chronotachygraphes, en se basant sur un règlement européen.

Les erreurs maximales tolérées applicables correspondent aux tolérances maximales définies au chapitre III.f de l'annexe I du règlement (UE) n° 165/2014 susvisé.

En vigueur depuis le 16 novembre 2025

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Marquage des instruments réparés

Résumé. Un réparateur agréé doit apposer sa marque d'identification et une marque de vérification primitive sur un instrument après l'avoir réparé et vérifié.

Si la vérification primitive des instruments réparés permet de conclure à la conformité de l'instrument après réalisation des examens et essais prévus à l'article 9 (Vérification des chronotachygraphes réparés), le réparateur agréé :

- appose sa marque d'identification sur tous les dispositifs de scellement prévus par le certificat d'homologation et la documentation du fabricant, le cas échéant celui protégeant l'accès au réglage du totalisateur kilométrique, y compris ceux non affectés lors de l'intervention ;
- revêt l'instrument de la marque de vérification primitive prévue à l'article 50 de l'arrêté du 31 décembre 2001 susvisé.

En vigueur depuis le dimanche 16 novembre 2025

Titre III : RÉPARATION ET VÉRIFICATION PRIMITIVE
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Article 9
Article 10
Article 11
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