Abrogé par Arrêté du 9 janvier 2009 - art. 5
Créé le 18 juillet 2007 · Abrogé le 15 janvier 2009
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Expérimentation de stages pour les futurs agriculteurs
L'expérimentation se déroulera dans les départements de l'Ardèche, de l'Aube, de l'Aveyron, du Morbihan, du Pas-de-Calais, à compter de la publication du présent arrêté et jusqu'à la publication de l'arrêté remplaçant l'arrêté du 16 septembre 2003 susvisé.