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Suppression d'articles dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12
Arrêté du 29 avril 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12
Source : Légifrance
Arrêté du 31 août 2016 (Ab)
Concours avec six filières différentes
Arrêté du 31 août 2016 · art. 2 (Ab)
Épreuve TIPE pour les concours d'ingénieurs
Arrêté du 31 août 2016 · art. 5 (Ab)
Règles de notation et d'admission pour les concours
Arrêté du 31 août 2016 · art. 6 (Ab)
Composition du jury du concours externe environnement
Arrêté du 31 août 2016 · art. 7 (Ab)
Sélection des candidats pour les épreuves orales
Arrêté du 31 août 2016 · art. 8 (Ab)
Classement des candidats après les épreuves orales
Arrêté du 31 août 2016 · art. 9 (Ab)
Nominations d'élèves ingénieurs des travaux publics
Arrêté du 31 août 2016 · art. 10 (Ab)
Publication d'un arrêté ministériel
Arrêté du 31 août 2016 · art. 12 (Ab)
Organisation du concours externe pour ingénieurs des travaux publics
Arrêté du 31 août 2016 · art. 1 (Ab)
Détail des épreuves écrites pour les concours de classes préparatoires scientifiques
Arrêté du 31 août 2016 · art. 3 (Ab)
Détail des épreuves orales d'admission par filière
Arrêté du 31 août 2016 · art. 4 (Ab)