Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des rôles dans l'armée de terre
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5Arrêté du 7 mai 2007Art. 8 : Rôles du sous-chef d'état-major emploi et soutien
→ Version 4Arrêté du 7 mai 2007Art. 10 : Rôle du sous-chef d'état-major performance et synthèse
→ Version 4
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 3, Art. 8, Art. 10
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3 modifiés