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Arrêté du 7 mai 2007

Article 2

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Article 2

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôles du sous-chef d'état-major emploi et soutien), le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau emploi ;

2. Le bureau soutien ;

3. (Supprimé)

4. Le bureau des affaires particulières.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux sous le sous-chef emploi et soutien

Résumé. L'article décrit les bureaux sous l'autorité du sous-chef 'emploi et soutien' de l'état-major de l'armée de terre.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôles du sous-chef d'état-major emploi et soutien), le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau emploi ;

2. Le bureau soutien ;

3. (Supprimé)

4. Le bureau des affaires particulières.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au mercredi 23 juin 2010

Source : Légifrance