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Arrêté du 29 juillet 2016

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Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé14 octobre 2021

Créé le 11 août 2016 · Abrogé le 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des cartes et listes pour le site Natura 2000

Résumé. Un arrêté est publié pour mettre à jour les cartes et listes d'habitats naturels et d'espèces protégées dans le site Natura 2000 Val d'Allier Bourguignon.

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 11 août 2016 au mercredi 13 octobre 2021

Source : Légifrance