modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
Abrogé1 octobre 2017
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Le ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire,
Vu l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance,
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Application d'un nouvel arrêté sur les examens
Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche doit appliquer un nouvel arrêté, qui modifie les règles d'examen.
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.