Créé le 17 avril 2002 · Abrogé le 31 mai 2006
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Respect des principes du stud-book d'origine
Lorsqu'il ne s'agit pas du stud-book d'origine de la race, le règlement doit assurer le respect des principes énumérés à l'article 5 (Règles pour la gestion des races d'équidés) du présent arrêté fixés par le stud-book d'origine de la race.