Arrêté du 3 mars 2016

Article 2

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Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Exécution d'un arrêté concernant un centre de formation

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui retire l'agrément d'un centre de formation de handball.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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