Arrêté du 3 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans :
1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, dans les configurations de pistes :
― n° 1 « circuit de 2 962,92 mètres » ;
― n° 11 « circuit Fast de 3 621,24 mètres » ;
2. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, uniquement en compétition, dans les configurations de pistes :
― n° 2 « circuit Maxi Pit Lane de 2 962,92 mètres » ;
― n° 3 « circuit Mini Pit Lane de 2 962,92 mètres » ;
3. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
― n° 4 « circuit Fast de 2 895,54 mètres » ;
― n° 5 « circuit de 1 933,23 mètres » ;
― n° 6 « circuit de 1 077,17 mètres » ;
― n° 7 « circuit de 660,75 mètres » ;
― n° 8 « circuit de 1 026,09 mètres » ;
― n° 12 « circuit Fast de 3 965,50 mètres » ;
― n° 13 « circuit Ouest 2006 de 2 921,18 mètres » ;
― n° 14 « circuit Jument 2006 de 2 948,54 mètres » ;
― n° 15 « circuit Total 2006 de 2 954,90 mètres » ;
― n° 16 « circuit de 2 243,34 mètres » ;
― n° 17 « circuit Fast de 2 177,33 mètres » ;
― n° 18 « circuit de 1 215,40 mètres » ;
4. Pour les véhicules automobiles uniquement, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
― n° 9 « circuit Slow de 3 628,50 mètres » ;
― n° 10 « circuit Slow de 3 993,85 mètres ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Homologation d'un circuit de vitesse

Résumé. Un circuit de vitesse en France est approuvé pour quatre ans avec différentes pistes pour les voitures et motos, certaines réservées aux compétitions.

Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans :
1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, dans les configurations de pistes :
― n° 1 « circuit de 2 962,92 mètres » ;
― n° 11 « circuit Fast de 3 621,24 mètres » ;
2. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, uniquement en compétition, dans les configurations de pistes :
― n° 2 « circuit Maxi Pit Lane de 2 962,92 mètres » ;
― n° 3 « circuit Mini Pit Lane de 2 962,92 mètres » ;
3. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
― n° 4 « circuit Fast de 2 895,54 mètres » ;
― n° 5 « circuit de 1 933,23 mètres » ;
― n° 6 « circuit de 1 077,17 mètres » ;
― n° 7 « circuit de 660,75 mètres » ;
― n° 8 « circuit de 1 026,09 mètres » ;
― n° 12 « circuit Fast de 3 965,50 mètres » ;
― n° 13 « circuit Ouest 2006 de 2 921,18 mètres » ;
― n° 14 « circuit Jument 2006 de 2 948,54 mètres » ;
― n° 15 « circuit Total 2006 de 2 954,90 mètres » ;
― n° 16 « circuit de 2 243,34 mètres » ;
― n° 17 « circuit Fast de 2 177,33 mètres » ;
― n° 18 « circuit de 1 215,40 mètres » ;
4. Pour les véhicules automobiles uniquement, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
― n° 9 « circuit Slow de 3 628,50 mètres » ;
― n° 10 « circuit Slow de 3 993,85 mètres ».

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