Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 0232 du 6 octobre 2011

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

8 textes
Décret2011-12333 articles · 4 octobre 2011
Publication d'un traité franco-britannique sur les installations nucléaires communes

Décret n° 2011-1233 du 4 octobre 2011 portant publication du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes, signé à Londres le 2 novembre 2010 (1)

Décret2011-12346 articles · 4 octobre 2011
Augmentation des salaires des militaires

Décret n° 2011-1234 du 4 octobre 2011 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires

Décret2011-12354 articles · 4 octobre 2011
Mise à jour des règles de rémunération et d'effectifs pour les officiers militaires

Décret n° 2011-1235 du 4 octobre 2011 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement, aux corps d'officiers de l'armement et au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense

Décret2011-123612 articles · 4 octobre 2011
Modification des règles pour les commissaires enquêteurs en environnement

Décret n° 2011-1236 du 4 octobre 2011 modifiant les dispositions de la partie réglementaire du code de l'environnement relatives à l'établissement des listes d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur

Décret2011-12374 articles · 4 octobre 2011
Redirection des recettes de la taxe d'aviation civile vers la santé mondiale

Décret n° 2011-1237 du 4 octobre 2011 portant modification du décret n° 2006-1139 du 12 septembre 2006 sur le fonds de solidarité pour le développement

Décret2011-12382 articles · 4 octobre 2011
Déclaration obligatoire pour les entreprises d'énergie renouvelable

Décret n° 2011-1238 du 4 octobre 2011 pris en application du cinquième alinéa du III de l'article 1586 octies du code général des impôts relatif aux modalités de répartition de la valeur ajoutée pour le calcul de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises ayant pour activité la production d'électricité d'origine photovoltaïque ou éolienne

Décret2011-12395 articles · 4 octobre 2011
Modification des règles de surveillance des eaux de baignade

Décret n° 2011-1239 du 4 octobre 2011 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade

Décret2011-12403 articles · 4 octobre 2011
Modification des règles de gestion des pêches maritimes

Décret n° 2011-1240 du 4 octobre 2011 modifiant le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime

Autres textes généraux

55 textes
Arrêté23
Voir 23 textes
Arrêté2 articles · 4 octobre 2011
Modification des fréquences radio

Arrêté du 4 octobre 2011 portant modification du tableau national de répartition des bandes de fréquences

Arrêté2 articles · 26 septembre 2011
Modification des règles de l'aviation civile

Arrêté du 26 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2004 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air France

Arrêté1 article · 28 septembre 2011
Ouverture d'un examen professionnel pour contrôleur des travaux publics de l'État

Arrêté du 28 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un examen professionnel de contrôleur des travaux publics de l'Etat

Arrêté1 article · 28 septembre 2011
Concours interne pour techniciens supérieurs de l'équipement en 2012

Arrêté du 28 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de l'équipement

Arrêté1 article · 29 septembre 2011
Concours de recrutement de techniciens supérieurs en 2012

Arrêté du 29 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture du concours commun externe pour le recrutement de techniciens supérieurs

Arrêté0030 septembre 2011

Arrêté du 30 septembre 2011 portant création des bureaux de vote centraux et spéciaux dans le cadre des élections des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires à la direction générale de l'aviation civile et à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Arrêté13 articles · 30 septembre 2011
Organisation des élections des représentants du personnel dans l'aviation civile

Arrêté du 30 septembre 2011 portant création des bureaux de vote centraux et spéciaux dans le cadre des élections des représentants des personnels aux comités techniques à la direction générale de l'aviation civile et à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Arrêté003 octobre 2011

Arrêté du 3 octobre 2011 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire

Arrêté10 articles · 28 septembre 2011
Modification des classes préparatoires à l'Ecole nationale de la magistrature

Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 mai 2008 relatif à l'organisation des classes préparatoires au premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Arrêté6 articles · 3 octobre 2011
Approbation d'un circuit de vitesse en France

Arrêté du 3 octobre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

Arrêté4 articles · 4 juillet 2011
Modification des règles d'accès à l'électricité nucléaire historique

Arrêté du 4 juillet 2011 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l'article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité, codifié à l'article L. 336-2 du code de l'énergie

Arrêté11 articles · 3 octobre 2011
Modifications des règles pour les agents de direction dans la sécurité sociale

Arrêté du 3 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1998 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines

Arrêté7 articles · 4 octobre 2011
Modification des règles de surveillance des eaux de baignade

Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence d'échantillonnage et aux modalités d'évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade

Arrêté5 articles · 15 septembre 2011
Création d'un nouvel organisme pour la gestion des cotisations sociales en Midi-Pyrénées

Arrêté du 15 septembre 2011 portant création de l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées

Arrêté2 articles · 22 septembre 2011
Modification du calendrier de versement des acomptes vieillesse

Arrêté du 22 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2010 fixant pour 2010 et 2011 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale et relatifs aux compensations généralisées, bilatérale maladie et spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse

Arrêté7 articles · 22 septembre 2011
Règles applicables aux agents de catégorie A dans la fonction publique

Arrêté du 22 septembre 2011 fixant le montant de l'indemnité que certains fonctionnaires relevant du ministère chargé du budget doivent verser au Trésor public lorsqu'ils manquent à leur obligation de rester au service de l'Etat

Arrêté0028 septembre 2011

Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée

Arrêté2 articles · 3 octobre 2011
Arrêté du 3 octobre 2011 sur les versements provisionnels de la contribution sociale

Arrêté du 3 octobre 2011 fixant au titre de l'année 2011 le prélèvement à opérer sur le produit de la contribution sociale de solidarité instituée par l'article L. 651-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté2 articles · 16 septembre 2011
Modification de la commission des inspecteurs de la santé publique vétérinaire

Arrêté du 16 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 relatif à l'assemblée plénière des inspecteurs généraux de la santé publique vétérinaire et à la commission d'orientation et de suivi des inspecteurs de santé publique vétérinaire

Arrêté2 articles · 26 septembre 2011
Prolongation d'un accord pour la lutte contre une maladie des vignes

Arrêté du 26 septembre 2011 relatif à l'extension d'un accord conclu au sein du Bureau national interprofessionnel du Cognac portant affectation pour la campagne 2011-2012 du reliquat de la cotisation interprofessionnelle

Arrêté6 articles · 3 octobre 2011
Création d'un nouvel organisme et fusion des caisses d'allocations familiales dans le Finistère

Arrêté du 3 octobre 2011 portant fusion des caisses d'allocations familialesdu Nord-Finistère et du Sud-Finistère

Arrêté6 articles · 3 octobre 2011
Création d'un nouvel organisme pour les allocations familiales en Isère

Arrêté du 3 octobre 2011 portant fusion des caisses d'allocations familiales de Grenoble et de Vienne

Arrêté3 articles · 23 septembre 2011
Obligation d'un accord pour les travailleurs forestiers en Poitou-Charentes

Arrêté du 23 septembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles de la région Poitou-Charentes à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-la-Garde et Montguyon (Charente-Maritime) (n° 8541)

Avis12
Voir 12 textes
Avis1 article
Consultation sur un accord obligatoire pour les viticulteurs

Avis relatif à l'extension d'un accord collectif pour la création d'un régime conventionnel de remboursement complémentaire de frais de santé dans les caves coopératives vinicoles et leurs unions

Avis1 article
Poste de chargé de mission pour les achats de l'État en Martinique

Avis de vacance d'un poste de chargé de mission à temps plein « correspondant du service des achats de l'Etat » (Martinique)

Avis1 article
Offre d'emploi dans un hôpital

Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix

Avis1 article
Offre d'emploi : Attaché d'administration hospitalière à Reims

Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix

Avis1 article
Concours pour attaché principal dans la fonction publique hospitalière

Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'attachés d'administration hospitalière principaux de la fonction publique hospitalière

Avis1 article
Concours pour un poste de psychologue à Ajaccio

Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de psychologues

Avis1 article
Concours pour deux postes de psychologues à Nancy

Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de psychologues

Avis1 article
Concours de recrutement pour cadres supérieurs de santé

Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article
Concours pour infirmiers cadres à Bastia

Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article
Concours pour cadres supérieurs de santé

Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé

Avis1 article
Fixation des prix des médicaments TINSET

Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques

Avis1 article
Modification des règles de l'AOC fromage charolais

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée

Décision ; textes numérotés7
Voir 7 textes
Décision2011-6882 articles · 13 septembre 2011
Transfert d'autorisation de radio

Décision n° 2011-688 du 13 septembre 2011 portant changement de titulaire de l'autorisation délivrée à l'association RFM Strasbourg pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Strasbourg

Décision2011-6892 articles · 19 juillet 2011
Changement de nom d'une radio par décision judiciaire

Décision n° 2011-689 du 19 juillet 2011 complétant le nom du service Normandie FM

Décision2011-6905 articles · 6 juillet 2011
Autorisation d'émission pour Virgin Radio Provence

Décision n° 2011-690 du 6 juillet 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA Virgin Radio Réseau Sud à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio Provence

Décision2011-6916 articles · 6 juillet 2011
Autorisation d'émission pour RFM Provence

Décision n° 2011-691 du 6 juillet 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Réseau Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Provence

Décision2011-6923 articles · 19 juillet 2011
Autorisation d'utilisation de fréquences radio pour Radio France

Décision n° 2011-692 du 19 juillet 2011 modifiant la décision n° 92-1172 du 25 février 1992 portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand

Décision2011-6933 articles · 19 juillet 2011
Modification des règles d'utilisation des fréquences radio par Radio France

Décision n° 2011-693 du 19 juillet 2011 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon

Décision2011-6943 articles · 19 juillet 2011
Autorisation d'utilisation de fréquence pour Radio France

Décision n° 2011-694 du 19 juillet 2011 modifiant la décision n° 95-975 du 30 mai 1995 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy

Resultats7
Voir 7 textes

Mesures nominatives

19 textes
Décret8
Voir 8 textes
DécretMesure nominative1 article · 4 octobre 2011
Prolongation d'activité d'un président de chambre régionale des comptes

Décret du 4 octobre 2011 portant cessation de fonctions, prolongation d'activité, admission à la retraite et maintien en activité (Cour des comptes) - M. Prat (Michel)

DécretMesure nominative1 article · 4 octobre 2011
Nomination de Frédéric Guthmann comme procureur financier

Décret du 4 octobre 2011 portant délégation dans les fonctions de procureur financier (chambres régionales des comptes)

DécretMesure nominative2 articles · 4 octobre 2011
Nomination d'une ambassadrice en Lituanie

Décret du 4 octobre 2011 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lituanie - Mme Berniau (Maryse)

DécretMesure nominative1 article · 4 octobre 2011
Congé personnel pour les magistrats

Décret du 4 octobre 2011 maintenant en position de disponibilité (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 4 octobre 2011
Disponibilité des magistrats pour raisons personnelles

Décret du 4 octobre 2011 maintenant en position de disponibilité (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 4 octobre 2011
Détachement d'un magistrat français au Sénégal

Décret du 4 octobre 2011 portant maintien en détachement (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 5 octobre 2011
Nomination de Olivier Maurel comme sous-préfet d'Ussel

Décret du 5 octobre 2011 portant nomination du sous-préfet d'Ussel - M. Maurel (Olivier)

DécretMesure nominative1 article · 5 octobre 2011
Nomination d'un nouveau sous-préfet à Château-Chinon

Décret du 5 octobre 2011 portant nomination du sous-préfet de Château-Chinon - M. Ngouoto (Alain-Michel)

Arrêté10
Voir 10 textes
ArrêtéMesure nominative1 article · 28 septembre 2011
Retraite de Mme Mouffard dans la fonction publique

Arrêté du 28 septembre 2011 portant admission à la retraite (administrateurs civils)

ArrêtéMesure nominative1 article · 4 octobre 2011
Nomination d'un directeur départemental des territoires

Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 septembre 2011
Nomination de Mme Bougnon comme conseillère d'administration de la défense

Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination et détachement (conseillers d'administration de la défense)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 septembre 2011
Nomination d'un fonctionnaire à la direction d'un bureau parisien

Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination et détachement (conseillers d'administration)

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 septembre 2011
Nomination d'un professeur dans une commission spécialisée

Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 septembre 2011
Retraite d'un ingénieur général des mines

Arrêté du 28 septembre 2011 portant admission à la retraite (corps des mines)

ArrêtéMesure nominative1 article · 29 septembre 2011
Départ à la retraite d'un fonctionnaire des finances

Arrêté du 29 septembre 2011 portant admission à la retraite (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er septembre 2011
Nomination d'un représentant des producteurs agricoles à FranceAgriMer

Arrêté du 1er septembre 2011 portant nomination au conseil d'administration de FranceAgriMer

ArrêtéMesure nominative1 article · 13 septembre 2011
Autorisation de reprise d'activité médicale

Arrêté du 13 septembre 2011 fixant la liste nationale d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2011

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 septembre 2011
Retraite d'un ingénieur de l'agriculture

Arrêté du 26 septembre 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)