Arrêté du 30 décembre 2016

Article 2

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Article 2

La direction est constituée par :

  • le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et son secrétariat ;
  • l'adjoint au directeur chargé de l'expertise et responsable qualité ;
  • le délégué à la normalisation ;
  • le chargé de mission sûreté et développement durable, responsable sécurité défense ;
  • le chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau de contrôle ;
  • le chargé de mission normalisation et réglementation transports guidés ;
  • le pôle communication.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2019

Créé le 7 janvier 2017 · Abrogé le 1 septembre 2019

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Composition de la direction du service technique des remontées mécaniques

Résumé. L'article décrit la composition de la direction d'un service technique spécialisé dans les remontées mécaniques et les transports guidés.

La direction est constituée par :

  • le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et son secrétariat ;
  • l'adjoint au directeur chargé de l'expertise et responsable qualité ;
  • le délégué à la normalisation ;
  • le chargé de mission sûreté et développement durable, responsable sécurité défense ;
  • le chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau de contrôle ;
  • le chargé de mission normalisation et réglementation transports guidés ;
  • le pôle communication.

Historique des versions

En vigueur du samedi 7 janvier 2017 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance