Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Restructuration des divisions de l'agence de l'innovation de défense
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression des postes d'assistance à la directionArrêté du 30 août 2018Art. 3 : 'Stratégie et technologies de défense': missions et organisation
→ Version 2 : Suppression des détails organisationnels et recentrage sur les missions stratégiquesArrêté du 30 août 2018Art. 4 : 'Innovation ouverte': missions et organisation
→ Version 2 : Restructuration des missions en matière d'innovation ouverte
- Arrêté du 30 août 2018Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2018Art. 2