Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
Résumé. L'article modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle concernés par certaines missions spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :