Arrêté du 30 juillet 2013

Article 4

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Article 4

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans le paragraphe 7 « Sondes vésicales », le paragraphe « B. ― Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent » est remplacé comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

B. ― Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent

1159323

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, droite, charrière ⩾ 12.

1154917

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, béquillée, charrière ⩾ 12.

1173270

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, pédiatrique, charrière ⩽ 10.

1113918

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite, 100 % silicone.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, droite, charrière ⩾ 12, 100 % silicone.

1185898

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée, 100 % silicone.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, béquillée, charrière ⩾ 12, 100 % silicone.

1121711

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique, 100 % silicone.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, pédiatrique, charrière ⩽ 10, 100 % silicone.

1126460

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, en PVC, polyuréthane ou latex.

1146792

Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite, 100 % silicone.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, droite, charrière ⩾ 12,100 % silicone.

1181334

Sondage permanent, sonde vésic. stérile sans ballonnet.

Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, sans ballonnet (par exemple : type Pezzer ou Malecot), en PVC, polyuréthane, latex ou caoutchouc, droite, charrière ⩾ 12.

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Modification de la liste des sondes vésicales remboursables

Résumé. L'article modifie la liste des sondes vésicales remboursables, en précisant les types et caractéristiques des sondes pour un usage permanent.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans le paragraphe 7 « Sondes vésicales », le paragraphe « B. ― Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent » est remplacé comme suit :
CODE NOMENCLATURE
  B. ― Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent
1159323 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, droite, charrière ⩾ 12.
1154917 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, béquillée, charrière ⩾ 12.
1173270 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, pédiatrique, charrière ⩽ 10.
1113918 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, droite, charrière ⩾ 12, 100 % silicone.
1185898 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, béquillée, charrière ⩾ 12, 100 % silicone.
1121711 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, pédiatrique, charrière ⩽ 10, 100 % silicone.
1126460 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, en PVC, polyuréthane ou latex.
1146792 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, droite, charrière ⩾ 12,100 % silicone.
1181334 Sondage permanent, sonde vésic. stérile sans ballonnet.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, sans ballonnet (par exemple : type Pezzer ou Malecot), en PVC, polyuréthane, latex ou caoutchouc, droite, charrière ⩾ 12.

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