Arrêté du 30 mai 2012

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition à l'occasion desquels le départ est donné simultanément à au plus deux véhicules. Toute activité motocycliste est exclue.

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Autorisation d'un circuit de vitesse dans les Bouches-du-Rhône

Résumé. Le circuit de vitesse du Grand Sambuc est autorisé pour des essais ou entraînements avec maximum deux véhicules à la fois, sans motos.

Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition à l'occasion desquels le départ est donné simultanément à au plus deux véhicules. Toute activité motocycliste est exclue.

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